Conditions générales
Définitions
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Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant les services de Ocean Breeze Casino, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales. Si vous ne souhaitez pas être lié, veuillez vous abstenir d'utiliser nos services.
Modifications des Conditions
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Restrictions d'Utilisation
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Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter, les marques, droits d'auteur et brevets, sont réservés ou concédés sous licence à Ocean Breeze Casino. Aucun droit n'est accordé sauf disposition expresse dans ces conditions générales.
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Indemnisation
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Annulation ou Résiliation
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Droit Applicable
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Accord Complet
Ces conditions générales constituent l'accord complet entre vous et Ocean Breeze Casino concernant votre utilisation de nos services, remplaçant tous les accords ou compréhensions antérieurs.
Divisibilité
Si une disposition de ces conditions générales est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, cette décision n'affectera pas la validité ou l'applicabilité de toute autre disposition.
Intégralité des Conditions
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